Mentions légales

Edition

Editeur du site :
Le présent site http://www.arpege-ingenierie.comest édité par :
ARPEGE Ingénierie, SARL, située 1 rue de Mailly, à  Caluire (Rhône-France)
Directeur de la publication :
Jean-Albert GONNARD, gérant
Responsable éditoriale :
Jean-Albert GONNARD, gérant
Conception et réalisation du site :
ARPEGE  Ingénierie et Appli box (Lyon)

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses email ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
La durée ne pouvant excéder 2 ans.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part d’ARPEGE INGÉNIERIE
ARPEGE INGÉNIERIE n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à :
ARPEGE Ingénierie, 1 rue de Mailly, 69300 CALUIRE,
contact@arpege-ingenierie.com

Cookies
Lors des visites de l’utilisateur sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation de l’utilisateur. Un cookie est un bloc de données qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site mais ne permet pas de l’identifier : les pages qu’il a consultées, la date et l’heure de la consultation, son identifiant et son mot de passe s’il a coché la case "se souvenir de moi". Ainsi, l’utilisateur n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite de les saisir à nouveau. Le cookie permet donc de proposer plus rapidement les informations que l’utilisateur à lui-même l'habitude de consulter.
Le site ne conserve pas les données collectées par un cookie au-delà du temps de connexion.
Un cookie est sous le contrôle de l’utilisateur qui peut le supprimer à tout instant. L’utilisateur peut également configurer son navigateur pour refuser les cookies, mais cela le prive alors de l'accès à certaines informations.
Le cas échéant, l’éditeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des services résultant de l’impossibilité pour l’éditeur d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement.

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Depuis le vendredi 25 mai 2018, tous les pays de l'Union Européenne renforcent la législation sur la protection des données numériques avec l'application du nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
En conséquence, nous devons nous assurer que vous recevez de notre part uniquement les informations souhaitées.
Nous vous rappelons également que l’envoi de votre candidature génère des données que nous collectons dans le but de vous apporter de l’information sur nos activités. Nous recueillons ces données uniquement pour la gestion de nos ressources humaines et elles seront conservées pendant 1 an après réception de votre candidature. Aucun traitement n’est fait pour tout autre support d’information ou de marketing. Ce fichier est géré par nos soins en toute confidentialité, nous veillons au respect de votre tranquillité et ne le prêtons, ni le louons où le vendons.

Propriété intellectuelle - industrielle

Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, témoignages, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle réservées pour le monde entier.
La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :
•    Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération).
•    Citation explicite de la (ou les) source(s) du document, y compris les images. Exemple : "Ce document provient du site Internet d’arpege. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
•    Gratuité de la diffusion.
Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse du directeur de la publication concerné.
Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos : tous droits réservés.

Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n’est pas sous contrôle d’ARPEGE qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Il est strictement interdit de créer des liens directs permettant le téléchargement direct de ressources (fichiers). Les hyper liens en provenance  de sites tiers doivent uniquement pointer vers des pages de notre site.
L’Utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler.
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et des documents fiables. Néanmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent être présentes.

Droit applicable : Le présent site est soumis au droit français.